Déposée le 25 juillet 1986 par la société STAUB FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STAUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société STAUB FRANCE domicilié(e) L'Orcerie, 44840 LES SORINIERES (dossier no 2072600) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2072600) - France.
La marque STAUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STAUB est expirée depuis le 25 juillet 2006.
STAUB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STAUB
STAUB FRANCE - L'Orcerie, 44840 LES SORINIERES (dossier no 2072600) - France - SIREN 392329447
CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2072600) - France
Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385167 - Publication au BOPI 2004-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1996 n°2072600 - Publication au BOPI 1996-07-17
Inscription le 15 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204008 - Publication au BOPI 1996-07-15
Inscription le 15 juillet 1996 - Changement d'adresse n°204007 - Publication au BOPI 1996-07-15
Inscription le 15 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204005 - Publication au BOPI 1996-07-15
Inscription le 15 juillet 1996 - Changement d'adresse n°204006 - Publication au BOPI 1996-07-15
Inscription - Transmission de propriété n°22093 - Publication au BOPI
Machines agricoles, motoculteurs, instruments de culture et leurs organes;machines et appareils divers et leurs organes;charronnerie;carrosseries;maréchalerie; automobiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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